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Analyses

La fin du monde est à espérer!

Par Alain Lampron
BA. Psy. M. Sc. Act. Phys.

La fin du monde est une idée fascinante qui génère beaucoup d’angoisse et par conséquent se vend très bien. Nous l’avons vu l’an passé avec quelques productions Hollywoodiennes, puis combien de livres, de blogues et de manchettes ont traité du fatidique sujet à mesure que l’on approchait de 2012? La peur est une industrie florissante, beaucoup plus que le sexe et elle représente le moteur principal de nos religions, de nos gouvernements ainsi que des agences de marketing. Une personne qui a suffisamment peur est facilement influençable et sera prête à acheter toute croyance, idée, service ou objet susceptible de la sécuriser.

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Le paradigme économique et ses défis : Une réductio ad absurdum pour Rio+20

Par Harvey L. Mead
Premier Commissaire au développement durable du Québec 2007-2008 et auteur de L’indice de progrès véritable : Quand l’économie dépasse l’écologie (MultiMondes, 2011)

C’est ainsi que l’OCDE débute son rapport sur la croissance verte, publiée en 2011 et visant à alimenter les échanges à Rio+20 :

« L’économie mondiale sort lentement [de la récession], et... nous devons regarder de l’avant et concevoir de nouveaux moyens d’assurer pour les années à venir la croissance et le progrès que nous en sommes venus à considérer comme allant de soi. »

« Un retour au statu quo serait de fait bien peu avisé et non viable à terme, les risques qu'il mettrait en jeu pouvant induire des coûts humains et freiner la croissance économique et le développement. Des stratégies sont nécessaires pour parvenir à une croissance plus verte. Si nous ne voulons pas voir s’interrompre la progression du niveau de vie que nous connaissons depuis cinquante ans, il nous faut trouver de nouveaux moyens de produire et de consommer. Et même redéfinir ce que nous entendons par le « progrès », et comment nous le mesurons. »

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La stratégie de développement durable d’une entreprise doit nécessairement combiner la performance économique, sociale et environnementale

Par Alexandre Bedeau
CEO, Consultant senior et formateur en Développement Durable

Il n’existe cependant à l’heure actuelle aucun modèle de développement durable susceptible d’être adopté globalement. Les principes sont posés mais les moyens restent à définir, d’autant que chacun est libre d’orienter ses choix selon ses convictions.

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Gaz de schiste : un plan d’accommodements?

Par Pierre Batellier, HEC Montréal, et Lucie Sauvé, UQAM, en collaboration avec les membres du Comité de pilotage du Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste au Québec

Le Collectif scientifique sur la question du gaz de schiste au Québec est déçu du plan de réalisation final du Comité chargé de l’évaluation environnementale stratégique (ÉES) sur les gaz de schiste. En effet, au-delà d'ajustements au vocabulaire et de quelques changements au plan de travail initial, les modifications apportées ne répondent pas aux attentes exprimées lors de la consultation publique en décembre dernier.

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Le Forum mondial de l'eau: de Marseille à Québec

Par Marie-Claude Leclerc
Directrice du Regroupement des organismes de bassins versants du Québec ( ROBVQ )

Marseille a été l’hôte du sixième Forum mondial de l’eau en mars dernier alors que, selon les chiffres officiels provenant des organisateurs, 35 000 participants ont franchi les tourniquets pour partager leurs expériences sous le thème « Le temps des solutions ».

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Déchets nucléaires: Quelles nuisances avec l’exploitation du stockage des déchets MAVL-HAVL en Haute-Marne / Meuse ?

Par Bertrand Thuillier
Docteur ès sciences et professeur associé à l'Université Lille 1, Polytech

Si il n’est plus question de douter du projet d’implantation du stockage des déchets, il semble impérieux de revenir sur un projet qui va tous nous concerner (projet Cigéo maintenant) ; c’est pourquoi, possédant une certaine culture scientifique, j’ai désiré reprendre les dossiers d’information transmis par l’ANDRA (dossiers Argile 2005, Zira_2009 disponibles sur le site de l’ANDRA et Argile 2009) afin d’analyser ce projet qui concentrera l’essentiel de la radioactivité totale des déchets produits en France, soit 99,96%.

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Le recensement canadien 2011 : l’analyse économique domine

Par Harvey L. Mead
Premier Commissaire au développement durable du Québec 2007-2008 et auteur de L’indice de progrès véritable : Quand l’économie dépasse l’écologie (MultiMondes, 2011)

Dans un éditorial du Devoir du 10 février dernier [1], Jean-Robert Sansfaçon aborde un problème de fond des économies des pays riches, en commentant les récentes informations fournies par le recensement canadien [2]. Sansfaçon, un économiste, surprend par l’absence de recul face à ces données; il les insère dans une analyse qui se veut sociétale mais où dominent les paramètres de l’analyse économique.

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Acceptabilité Sociale ou Acceptation Sociale? Est-ce qu’il est déjà trop tard?

Par Salma Ktat
Candidate au doctorat en Sciences économiques à la Faculté des Sciences économiques et de gestion de Sfax (FSEGS), Tunisie, et affiliée en tant que chercheuse invitée à la Chaire de responsabilité sociale et développement durable à l'ESG-UQAM

À l’occasion du colloque « Enjeux et Gouvernance du développement des ressources en milieu nordique » tenu le 13 février dernier à l’UQAM, différents enjeux d’exploitation et de gouvernance des ressources naturelles ont été soulevé par un nombre d’acteurs sociaux soit des chercheurs universitaires, des représentants des ONG, des chaires de recherche universitaires et des entreprises présentées par des chercheurs associés.

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Un an après le dépôt du rapport du BAPE sur les gaz de schiste: bilan

Par Maryse Pelletier
Vice-présidente de la Coalition Eau Secours! pour une gestion responsable de l'eau

Il y a quelques jours, quatre regroupements citoyens et environnementaux ont donné une conférence de presse pour rappeler que, un an après le dépôt du rapport du BAPE sur les gaz de schiste et la mise en place d'une Étude environnementale stratégique (ÉES), leur confiance, qui ne demandait qu'à naître et croître, menace de s'effriter jusqu'à devenir poussière sous les pieds.

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Les aspects sociaux du climat

Par Éloise Savoie,
Administratrice à l'Association québécoise de lutte contre la pollution atmosphérique

Les conférences des Parties (CdP), comme ici à Durban, sont un lieu d'échange de haut niveau de politique internationale. Les différents pays négocient notamment une entente globale pour éviter la hausse des températures moyennes qui provoqueraient les changements climatiques catastrophiques.

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L’écologie intérieure

Par Alain Lampron
BA. Psy. M. Sc. Act. Phys.

La sauvegarde de la planète, le respect de l’environnement sont des thèmes abondamment développés et même surexploités par bon nombre d’entreprises et d’organisations dans leurs stratégies de mise en valeur auprès de leurs clientèles. Le vert et le bleu n’ont jamais été aussi à la mode! Pourtant, les environnementalistes et écolos ne se sont pas mérité le statu de héros contemporains.

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L’environnement, le levier d’adoption du tourisme durable? Le cas du Spa Eastman

Par Fabien Durif
Professeur à l'ESG-UQÀM et Directeur de l'Observatoire de la consommation responsable

En réponse au changement climatique mondial et aux sources de nuisances environnementales, économiques, culturelles et sociales provoquées par les activités touristiques traditionnelles, le tourisme durable se positionne aujourd’hui comme une alternative plus que crédible.

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L'environnement au Salon de l'Auto 2012 de Montréal (SIAM)

Par Kim Cornelissen
Bebop et cie et vice-présidente, AQLPA

En raison de l'impact environnemental des automobiles et de leur omniprésence partout sur la planète, les Salons internationaux de l'Auto comme celui de Montréal, affichent chaque année des discours, des images et des nouveautés environnementales. Mais de quoi parle-t-on vraiment? Le monde des "chars" serait-il maintenant envahi et dirigé par des écologistes? Certainement pas celui de Montréal. Pourtant...

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Investissement Responsable : Développements et Enjeux

Par Imane Essrifi
Candidate au Doctorat en Stratégie des Affaires, Spécialité : Investissement Responsable. ESG, UQAM.

L’investissement Responsable fait fureur ! Il y a même des fonds de couverture (Hedge Funds), accusés d’avoir savamment huilé l’engrenage financier qui a mené à la déconfiture de 2008, qui se spécialisent désormais dans des investissements thématiques tel que les énergies vertes, ou du moins, s’engagent dans une évaluation extra-financière qui instrumentalise les principes promulgués par l’ONU (UN-PRI)1. Si les enfants terribles de la finance s’y mettent, c’est parce que la tendance vers une finance responsable est lourde et, on ose penser, irréversible.

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L’exploration et l’exploitation des gaz de schiste : les risques de contamination associés à la gestion des eaux usées et aux techniques d’exploitation

Par Patricia Guérin-Padilla
M. Env. Université de Sherbrooke et chargée de projet au CRE deLaval

Au Québec comme aux États-Unis, les principales préoccupations de l’exploration et l’exploitation des gaz de schiste concernent la gestion des eaux usées, les risques sur la qualité des eaux souterraines et de surface ainsi que la sécurité et la santé des personnes vivant à proximité des sites de forage. Ces inquiétudes ont surgi à la suite de l’importante couverture médiatique de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste en 2010, provoquée entre autres par le documentaire Gasland, qui nous diffusait des images-chocs des conséquences possibles d’une telle industrie. Pourtant, nous avons que peu d’informations sur les impacts réels.

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Qui en veut à nos terres et à notre peau?

Par Roméo Bouchard
Co-fondateur de l'Union paysanne

Ce ne sont pas les Chinois qui menacent nos terres agricoles et notre sécurité alimentaire. Même pas vraiment, non plus, l’étalement urbain : ce sont les intégrateurs et tous ceux qui transforment nos terres nourricières et nos productions agricoles en parcs industriels intégrés aux opérations des multinationales de l’alimentation, comme Cargill, Monsanto, General Food, Nestlée, Dupont-Pioneer, Unilever, Walmart, McDo, Shur-Gain, ou, plus près de nous, la Coop fédérée, du Breton et les autres.

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Les jeunes québécois sont beaucoup moins verts qu’on ne le pense…

Par Fabien Durif
Cofondateur et Directeur de l’Observatoire de la Consommation Responsable à l'Université de Sherbrooke

Depuis le début des années 2000, les comportements et habitudes des consommateurs ont fortement changé (ex. Dussart et Nantel, 2007 ). Ces derniers privilégient de plus en plus des produits et services ayant peu d’impacts négatifs sur l’environnement et accordent une importance accrue à l’engagement environnemental des organisations (ex. Adams et Raisborough, 2010 ). En conséquence, un véritable marché « vert » est apparu, organisé autour de producteurs, de marques et de distributeurs « verts ». Progressivement les grandes firmes multinationales se sont également insérées sur ce marché, dans l’optique notamment de rejoindre le nouveau segment socio et psychodémographique des consommateurs dits « verts » (ex. Bray, Johns et Kilburn, 2011 ; D’Souza, Taghian et Khosla, 2007 ). Le développement du marché « vert » s’exprime par une constante croissance du nombre de produits et services verts disponibles. L’étude 2009 de l’agence TerraChoice Environmental Marketing a mis en évidence une augmentation du nombre de produits verts de 40 à 176% dans les magasins visités en Amérique du Nord par rapport à 2008 et 2007. En parallèle, la publicité verte a triplé depuis 2006.

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La notion de Justice Climatique et les négociations internationales sur le climat

Par Martine Duquette
Candidate à la maîtrise en sciences de l'environnement, UQAM

La 17e Conférence des Parties (17e CdP) à la Convention-cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (CCNUCC) s’ouvrira dans moins d’une semaine à Durban en Afrique du Sud. Ce pays, profondément divisé pendant plus de 40 ans par l’apartheid, cherchera-t-il à mettre l’accent sur les notions d’équité et de justice qui le caractérisent aujourd’hui?

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L'art d'être grand-père dans le Québec contemporain

Par Gilles Bibeau
Professeur Titulaire en Anthropologie, à l'Université de Montréal

Les réunions d'anciens font partie de la tradition des collèges classiques du Québec. Elles sont devenues la seule façon dont ils se survivent à eux-mêmes. C'est pourquoi le 50e anniversaire de graduation dans un vieux collège comme le séminaire de Saint-Hyacinthe est un événement important, surtout lorsqu'un éminent anthropologue comme Gilles Bibeau profite de l'occasion pour s'interroger sur le monde que sa génération a construit durant le dernier demi-siècle et qu'elle offre en héritage à ses petits-enfants.

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Radioactivité et expérience humaine

Par Pierre-Jean Dessertine
Enseignant de philosophie à Aix-en-Provence et auteur de Pourquoi l'homme épuise-t-il sa planète?

C’est bien connu, une des clefs de l’épanouissement de la vie sur terre, c’est l’adaptation. Un être vivant est toujours déjà adapté grâce à ses instincts (ainsi l’abeille sait repérer le pollen, et le chat sait chasser les souris). Mais un être vivant peut aussi s’adapter de façon beaucoup plus précise grâce à sa conscience (c’est évident pour les animaux supérieurs : ainsi un chien adapte son comportement aux exigences de son maître). Mais avec le développement d’une connaissance rationnelle du monde qui déborde largement la conscience sensible qu’il en a, l’homme est capable de s’adapter à des réalités abstraites. Le virus du sida, on ne le voit pas mais on connaît rationnellement la menace qu’il représente et les conditions de sa transmission, et donc on adapte son comportement à ce savoir abstrait (par ex. mettre un préservatif), de même pour le virus de la vache folle : rien n’indique que la menace soit présente dans notre assiette, pourtant l’ayant étudiée nous en avons déduit des comportements adaptés, par exemple le fameux principe de précaution. Or, plus d'un siècle après sa découverte, l'homme ne s'est toujours pas adapté à la radioactivité.

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Redevances minières au Canada - Québec toujours derrière les meilleurs

Par la Coalition Pour que le Québec ait Meilleure Mine

Au moment même où le ministre des Finances, Raymond Bachand, tente de convaincre les Québécois que le Québec tire désormais sa juste part des ressources minières non renouvelables, MiningWatch Canada et la coalition Québec meilleure mine! révèlent une nouvelle analyse qui confirme encore une fois que le Québec se situe derrière les meilleurs au Canada. « Toute proportion gardée, la Colombie-Britannique et la Saskatchewan surpassent encore le Québec, avec respectivement 10 % et 100 % (le double) de plus de redevances perçues que le Québec en 2010. Au cours des neuf dernières années, le Québec a récupéré en moyenne trois à six fois moins de redevances que les meilleurs au pays. L’écart serait sans aucun doute encore plus grand si on pouvait comptabiliser toute l’aide fiscale, les routes et les tarifs préférentiels d’électricité que Québec donne à l’industrie », affirme Ugo Lapointe de Québec meilleure mine!

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Forêt - Vers une conciliation entre la conservation et la foresterie

Par Caroline Daguet
Biologiste à Corridor Appalachien

De nombreux acteurs sont impliqués dans la gestion de ces forêts, en soutien aux 130 000 propriétaires forestiers qui s’en partagent la tenure. Les forêts du sud du Québec, principalement feuillues, abritent la majorité des espèces fauniques et floristiques en situation précaire à l’échelle de la province. On note cependant que les grandes superficies forestières feuillues sont nettement sous-représentées au sein du réseau d’aires protégées québécois, et que des pressions grandissantes accélèrent leur conversion à d’autres usages (agriculture, développement urbain, villégiature, etc.). Le secteur forestier traverse quant à lui une crise profonde, assortie d’une tendance au désengagement des propriétaires vis-à-vis l’aménagement de leur boisé. Un consensus se dégage cependant entre écologistes et forestiers : malgré le rôle central que jouent les milieux forestiers dans l’économie locale et le bien-être des individus, tous les intervenants reconnaissent que la forêt privée subit des menaces importantes qui affectent sa biodiversité et la pérennité de la ressource ligneuse.

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La technique comme symptôme d'un rapport passionnel à la nature

Par Pierre-Jean Dessertine
Enseignant de philosophie à Aix-en-Provence et auteur de Pourquoi l'homme épuise-t-il sa planète?

L'effet de la domination marchande est insuffisant pour rendre compte de l'assujettissement commun au cycle travail-consommation. Il faut solliciter des caractères propres à l'existence humaine pour rendre raison de la fortune mondiale de l’activisme marchand.On peut les trouver dans le passé de l'espèce comme permanence d'un effort d'habitation de l'espace hostile et comme persistance d'une situation d'exil en cet espace. L'invention technique apparaît alors comme la solution rationnelle que s'est donnée l’humanité pour avoir prise sur son environnement naturel. Mais l'histoire montre que cette maîtrise technique a été régulièrement mise en défaut par les avanies que la nature a fait subir aux hommes. Ainsi, les rapports de l'homme à la nature doivent être rapportés à un lourd vécu passionnel hérité du passé de l'espèce. Voici un extrait du bouquin de Dessertine, «Pourquoi l'homme épuise-t-il sa planète», publié il y a un an, en octobre 2010.

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Mort de Pierre Dansereau, père

Par L'Encyclopédie de l'Agora

Pierre Dansereau s'est aussi intéressé à la ville. L'Encyclopédie de l'Agora reproduit pour la première fois en format numérique la conférence « Les aménités de la ville » qu'il prononça en mai 1976, à Montréal, lors du colloque Vivre en ville, organisé par la revue Critère. À cette occasion, comme en tant d'autres, on a pu voir en lui un représentant de cette troisième culture, synthèse de la science et des lettres, que le rapport Parent proposait comme idéal dans son projet de réforme de l'éducation.

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De la culture pour le développement durable

Par Florian Gravouil
Étudiant à la Chaire de Responsabilité Sociale et de Développement Durable à l'ESG-UQAM

Depuis quelques années, la culture s’invite à la table du développement durable et enrichit sa conceptualisation. Alors même que nous commencions tout juste à nous habituer à une schématisation tarte à la crème avec trois piliers, voilà que la culture se veut — selon le chercheur Australien Jon Hawkes — le « quatrième pilier » du développement durable. Si ce nouvel apport complexifie l’analyse de la durabilité, elle s’enrichit par la même occasion d’un regard renouvelé, frais et inspirant pour les acteurs du développement durable.

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Notre vision du développement durable!

Par Guy Garand et Larissa Fernandes,
CRE-Laval

Ce n’est pas d’aujourd’hui que l’impact des activités humaines sur les ressources naturelles est ramené dans les discussions sur l’aménagement et le développement. Depuis les années soixante, les scientifiques ont informé le monde sur la fragilité des ressources naturelles face aux activités anthropiques et sur le besoin de développer une nouvelle approche pour les gérer. En 1972, la conférence des Nations Unies sur l’environnement humain a introduit le concept d’écodéveloppement, théorisé par Sachs1 en 1980 comme étant l’harmonisation des stratégies de croissance socio-économique et de gestion environnementale avec les ressources, l’espace et la qualité de l’environnement physique.

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Montréal : une ÉcoCité en devenir?

Par l'équipe de journalistes et photographes de GaïaPresse à Écocité

Encourager l’agriculture urbaine, rendre la démocratie participative, respecter la biodiversité lors de l’aménagement d’un territoire, donner la rue aux piétons, sont les principales recommandations entendues pendant les conférences du Sommet mondial Écocité 2011, qui s’est déroulé au Palais des congrès du 22 au 26 août dernier. Montréal a ainsi fait le plein d’idées issues des meilleures initiatives mondiales et son administration municipale veut plus que colliger les actions lancées au niveau international pour verdir la ville : elle veut les implanter.

Notre équipe de journalistes et de photographes, qui étaient au cœur de l’évènement, s’est plue à rapporter les divers discours, parfois trop théoriques, parfois bien concrets et déjà appliqués dans certaines villes. Elle relève le défi d’en retirer des éléments qui lui semblent porteur d’actions, pour la ville de Montréal, pour le Québec et pour toute la planète.

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Leader du DD - Témoignage personnel en mémoire de Ray C. Anderson

Par Andrée Mathieu,
Chargée de cours à la maîtrise en Gestion et développement durable à l'Université de Sherbrooke

En 1996, la vie m'a fait un beau cadeau. Elle a mis sur ma route un être qui devait orienter le reste de ma vie. Ray C. Anderson était un personnage plus grand que la nature dont il s'est fait un preux défenseur. J'aimerais vous le présenter sous un angle moins connu.

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Better Life Initiative: pour que croissance économique rime avec amélioration des conditions de vie

Par Urbain K. Yameogo
Candidat au doctorat en administration de la Chaire de responsabilité sociale et de développement durable de l'UQAM

Depuis la création de l’OCDE en 1961, le PIB a constitué le critère fondamental de mesure et de comparaison du développement ou de la croissance économique dans les pays membres et associés. Après avoir contribué de façon très significative aux travaux de la Commission sur la mesure de la performance économique et du progrès social, l’OCDE lance le « Better Life Initiative » mais sans grands tambours. En aviez-vous seulement eu connaissance ? Cette initiative dont l’objectif est d’éduquer, de promouvoir le dialogue et d’encourager l’émergence d’un consensus sur l’équilibre entre bien-être économique et sociétal mérite bien pourtant qu’on s’y intéresse, et qu’on la restitue dans le cadre général du débat sur la pertinence du PIB comme instrument de mesure du développement.

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Un développement durable mal conçu

Par Jonathan Jubinville
L'Encyclopédie de L'Agora

Il m'arrive souvent de chercher d'autres mots pour désigner ce que je conçois comme étant le développement durable (DD). Ce n'est pas tant que je considère ma conception bien éloignée des principes fondamentaux du DD tels que présentés dans les livres fondateurs que sont le Rapport Brundtland ou Halte à la croissance, titre français de la « première étude importante soulignant les dangers écologiques de la croissance économique et démographique que connaît alors le monde ». Cela tient plutôt à la conception populaire du développement durable qui, elle, s'en est éloignée. Ce n'est pas tant l'utilisation des mots que je remets en cause, que les métaphores qui y sont associées et que l'on perpétue. À une époque où il importe d'intégrer les principes du développement durable à la culture générale, l'éducation de la population devient essentielle. C'est par l'éducation que les citoyens deviendront conscients de l'impact de leurs choix quotidiens comme consommateurs, membres d'une société et, plus fondamentalement, êtres humains. Toutefois, quand on illustre le développement durable par des éoliennes, des bacs de récupération et des voitures électriques durant deux décennies, difficile de concevoir autre chose qu'un ensemble d'initiatives à saveur environnementale quand il en est question.

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Analyses de la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement de l'Université Laval

Gaz de schiste et certificat d'autorisation

Par Me Jean Baril, LL.M.
Doctorant à la faculté de droit de l’Université Laval, chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement et administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement.

Face à la récente controverse relative à la délivrance de certificats d’autorisation à des entreprises gazières en contravention de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) et devant les nombreux changements réglementaires survenus dans la dernière année sur des sujets touchant l’industrie des gaz de schiste, il apparaît important de faire le point sur l’encadrement juridique qui régit actuellement cette industrie en matière d’autorisation environnementale.

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REDD+ : Un outil efficace contre la déforestation? Analyse d’un mécanisme controversé en vue d’un accord post-Kyoto

Par Marc Lebel-Racine
Candidat à la maîtrise en études internationales et auxiliaire de recherche à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

En 2008, les Nations Unies ont lancé une initiative sur la réduction des émissions résultant du déboisement et la dégradation forestière (REDD+[1]). Ce projet vise à combattre les changements climatiques et les pertes de biodiversité grâce à un soutien financier destiné aux pays en développement (PED). Le programme tient présentement des activités dans 35 États, mais il est loin de faire l’unanimité au Sud comme au Nord.

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Le système d’échange de gaz à effet de serre québécois : Faire agir la loi du marché pour protéger l’environnement

Par Ophélie Bardin
Étudiante à la maîtrise de droit de l’environnement de l’Université de Laval

Dans la lutte contre les changements climatiques, le Québec est aujourd’hui un leader en Amérique du Nord. Avec son plan d’action 2006-2012, il s’est déjà doté de moyens efficaces pour réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) et ne compte pas s’arrêter à ce stade. Depuis l’été 2011 en effet, l’annonce par le gouvernement d’un règlement mettant en place un marché règlementé du carbone a fait mouche. Entré en vigueur le 14 décembre 2011 , les perspectives de ce mécanisme de cap-and-trade, s’inscrivant dans un contexte international chancelant, sont doubles. Alors qu’il revêt incontestablement un caractère économique efficient, des doutes peuvent apparaitre quant à sa réelle efficacité environnementale.

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Durban: Quelle fonction pour la société civile? Une fonction essentielle de contrepoids aux États assumée par les ONG

Par Marc Lebel-Racine,
Candidat à la maîtrise en études internationales et auxiliaire de recherche à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Le refrain est bien connu: Plusieurs «gros joueurs» comme le Canada ou les États-Unis ont les mains liées lors des conférences sur les changements climatiques, soit par leur Congrès, soit par leur intérêt national ou encore du fait de l’influence de groupes d’intérêts fortement opposés à des mesures contraignantes face aux dérèglements observés du climat. C’est en réaction à cette problématique que la société civile assume un rôle crucial dans des rencontres de haut niveau comme celle de Durban. Les ONG s’organisent en réseaux afin d’accroître leur impact sur les décideurs et les inciter à s’engager dans une nouvelle période de réduction d’émissions comme celle de Kyoto qui viendra à échéance le 31 décembre 2012 prochain.

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RIO + 20: Quels engagements pour la société civile québécoise?

Par Me Jean Baril, LL.M.
Doctorant à la faculté de droit de l’Université Laval, chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement et administrateur du Centre québécois du droit de l’environnement.

Vingt ans après le Sommet de la terre de 1992, l’Assemblée générale des Nations Unies a voté la tenue d’une Conférence des Nations Unies sur le développement durable (CNUDD)[2], aussi appelée "Rio + 20", qui se tiendra au même endroit, du 4 au 6 juin 2012. Cette conférence cherchera à obtenir des engagements politiques renouvelés en faveur du développement durable, à évaluer les progrès et les lacunes dans la mise en œuvre des engagements déjà existants et à voir comment relever les défis émergents. À cet égard, l’Assemblée générale de l’ONU a décidé que les deux thèmes retenus pour la conférence seraient «une économie verte dans l’optique du développement durable et de l’éradication de la pauvreté» ainsi que «le cadre institutionnel du développement durable».

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Le projet de Loi 14 : Quelle place pour le développement durable dans un secteur de ressources non renouvelables?

Par Alexandre Desjardins

Le 12 mai 2011, le ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune, M. Serge Simard, a présenté à l’Assemblée nationale du Québec le projet de loi 14, nommé Loi sur la mise en valeur des ressources minérales dans le respect des principes de développement durable1. Cette initiative, qui vise à réformer la pièce maîtresse du droit minier québécois, propose de donner une place accrue aux principes du développement durable. Pourtant, en y regardant de plus près, ce projet de loi n’introduit que peu de changements fondamentaux dans le régime minier québécois.

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Évaluation environnementale stratégique et Loi sur la qualité de l'environnement

Par Me Jean Baril, LL.M.
Doctorant à la faculté de droit de l’Université Laval et chercheur associé à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Suite au rapport, en mars 2011, de la commission d’enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) sur l’industrie des gaz de schiste, le gouvernement du Québec a annoncé, en mai, la formation d’un comité pour piloter une évaluation environnementale stratégique (ÉES) de cette industrie. Cependant, le mandat, le processus de sélection, la composition et la nomination des membres de ce comité font l’objet de nombreuses critiques, particulièrement au sein des milieux environnementaux. Il nous apparaît important de situer ces débats dans un cadre plus large afin de montrer l’importance d’exiger l’inclusion formelle d’une procédure d’évaluation environnementale stratégique dans la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE).

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Gaz de schiste - Quand la participation publique s'avère efficace

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre Le BAPE devant les citoyens

La Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement et le Centre québécois du droit de l’environnement ont déposé un mémoire conjoint lors des audiences publiques de la Commission d’enquête du Bureau d'audiences publiques sur l'environnement (BAPE) sur l’industrie des gaz de schiste. Suite à la parution du rapport du BAPE nous avons comparé nos propositions avec les avis exprimés par la commission d’enquête. (...)

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L'évaluation environnementale des gaz de schiste

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

Début septembre 2010, le gouvernement du Québec a mandaté le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) de « proposer un cadre de développement de l’exploration et de l’exploitation des gaz de schiste » et « des orientations pour un encadrement légal et réglementaire qui assure, pour les volets d’exploration, d’exploitation et d’infrastructures de collecte de gaz naturel, le développement sécuritaire de cette industrie dans le respect du développement durable ». Étant donné les questions juridiques soulevées par le mandat, ainsi que celles concernant les modalités de la procédure d’évaluation environnementale suivie et l’ampleur des questions environnementales entourant le développement éventuel de l’industrie des gaz de schiste au Québec, la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement de l’université Laval (CRCDE) et le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE ont décidé de préparer un mémoire conjoint. L’auteur, actif dans les deux organismes, en résume ici les principales constatations et recommandations. (...)

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Industrie minière : un trou béant dans l'accès à l'information environnementale

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

Le droit d’accès à l’information détenue par l’État est fondamental pour la société et la démocratie. D’ailleurs, ce caractère fondamental est illustré par l’article 168 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels qui proclame que « les dispositions de la présente loi prévalent sur celles d'une loi générale ou spéciale postérieure qui leur seraient contraires, à moins que cette dernière loi n'énonce expressément s'appliquer malgré la présente loi ». Ce faisant, le législateur a voulu éviter que les principes fondamentaux que la Loi sur l’accès met de l’avant ne soient grugés, au fil du temps, par des modifications aux lois sectorielles. (...)

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Gouvernance dans le Grand Nord : le Canada en fait-il assez?

Par Ivana Otasevic
Étudiante à la maîtrise en droit international de la Faculté de droit de l’Université Laval et
étudiante-chercheure à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Il est bien connu que le phénomène des changements climatiques influence négativement l’environnement naturel de la région arctique, mais on parle beaucoup moins des répercussions sur la vie et les pratiques culturelles des peuples Inuits. De plus en plus d’intervenants s’intéressent au type de gouvernance que les États doivent mettre en place afin de protéger le mode de vie des habitants du Grand Nord. (...)

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PPP autoroutiers et environnement : l'État abandonne ses responsabilités

Par Julie McCANN, avocate et chercheure-associée à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

En juin 2008, le Conseil régional de l'environnement de Montréal, Équiterre et Greenpeace ont contesté en justice la validité du décret qui autorisait le projet de prolongement de l’autoroute 25 . Rappelons qu’au moment où le décret a été adopté, le partenaire privé n’était pas encore désigné, que l’étude d’impact avait été réalisée alors que les plans et devis n’étaient pas déterminés et que le certificat d’autorisation avait été émis en faveur du ministre des Transports qui l’a par la suite cédé au concessionnaire privé. Le recours ayant échoué, le projet est donc allé de l’avant. Cette décision laisse perplexe sur plusieurs aspects et nous amène à penser que l’attribution des contrats de PPP a pour effet de déresponsabiliser l’État de ses obligations en matière d’environnement. (...)

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La participation publique en environnement a un prix

Par Jean Baril, LL. M.

La participation du public en environnement est aujourd’hui un phénomène incontournable et est reconnue par de nombreux textes internationaux comme étant l’un des principes fondamentaux du développement durable. La Déclaration de Rio sur l’environnement et le développement énonce même que « la meilleure façon de traiter les problèmes environnementaux est d’assurer la participation de tous les citoyens concernés… ». (...)

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Protection des espaces naturels : faudrait-il nous inspirer de la France?

Par Julia Sotousek, doctorante à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiante chercheure à la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement

Le mouvement de conservation des espaces naturels a longtemps été centré sur la mise en réserve de territoires terrestres peu modifiés par l’homme au moyen de créations d’aires protégées, de réserves et de parcs naturels. À ce chapitre, une analyse des initiatives prises par la France permet de constater que le Québec aurait avantage à s’en inspirer pour hausser la protection d’aires naturelles exceptionnelles. (...)

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La participation publique au Québec : quels enjeux pour les groupes environnementaux?

Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

La procédure d’évaluation environnementale et le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) font actuellement l’objet de nombreuses critiques, tant des milieux économiques qu’environnementaux. La Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement (CRCDE) et le Centre québécois du droit de l’environnement (CQDE) ont voulu contribuer au renforcement de la participation publique au Québec en organisant, le 14 novembre dernier, un atelier s’adressant aux groupes voués à la protection de l’environnement. (...)

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Copenhague 2009 - Le Canada et les objectifs de réduction des émissions de GES

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès,
doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Si la Conférence de Copenhague est un évènement international, les décisions qui y seront adoptées auront un impact direct sur les politiques nationales des États. Ceux-ci devront en effet prendre des mesures sur leur territoire pour respecter les obligations consenties. C’est pourquoi au cours des négociations, chaque État proposera des engagements qui seront le moins susceptibles de porter atteinte à ses intérêts nationaux. (...)

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Copenhague 2009 - Une introduction à la Conférence de Copenhague sur les changements climatiques

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès, doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Du 7 au 18 décembre 2009, Copenhague accueillera une conférence internationale consacrée à la lutte contre les changements climatiques. Alors que cet évènement fait déjà – et fera encore – l’objet d’un traitement médiatique considérable, l’objectif de cette analyse est de présenter certains éléments qui permettront de mieux comprendre en quoi consiste cette conférence. (...)

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Une autre façon de contrôler la pollution : un protocole international sur l'information relative aux rejets polluants

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens » et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Traditionnellement, pour préserver la qualité de l’air, de l’eau et des sols, les États ont fixé des seuils de pollution, ou carrément interdit certains produits polluants, en prévoyant divers types de pénalités en cas de non-respect de ces dispositions par les entreprises.

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Une convention internationale sur la participation publique : à découvrir... et à ratifier!

Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur du livre « Le BAPE devant les citoyens »

Il ne fait pas de doute que le droit international joue un grand rôle en environnement; pensons seulement aux retombées de la Déclaration de Stockholm ou au fameux Protocole de Kyoto… De plus, le droit international de l’environnement influence le développement d’instruments juridiques nationaux et contribue à modifier positivement nos comportements. Cependant, il existe une convention internationale largement méconnue au Québec et au Canada, la Convention sur l’accès à l’information, la participation du public au processus décisionnel et l’accès à la justice en matière d’environnement, aussi appelée « Convention d’Aarhus ». Selon nous, la ratification de cette convention par le Canada amènerait des changements positifs dans notre système juridique interne. (...)


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La nouvelle loi québécoise pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre

Par Géraud de Lassus Saint-Geniès, doctorant à la Faculté de droit de l’Université Laval et étudiant chercheur à la Chaire de recherche du Canada en droit de l'environnement

Le 18 juin 2009, l’Assemblée nationale a adopté la Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et d’autres dispositions législatives en matière de changements climatiques (Loi sur les changements climatiques) qui définit un cadre juridique pour limiter et réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) au Québec. (...)

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Le droit nouveau de l’eau au Québec

Par Paule Halley, titulaire de la Chaire de recherche du Canada en droit de l’environnement, professeure à la Faculté de droit de l’Université Laval et avocate
et Christine Gagnon, doctorante à la Faculté de droit de l’Université Laval, étudiante-chercheure à la CRCDE et avocate.

Le 11 juin dernier, l’Assemblée nationale adoptait à l’unanimité la Loi affirmant le caractère collectif des ressources en eau et visant à renforcer leur protection (Loi sur l’eau) proposée par la ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP), Line Beauchamp. Cette loi s’inscrit dans les suites de grands travaux québécois sur l’eau en répondant à certaines propositions des rapports des Commissions Legendre (1975) et Beauchamp (2000) sur la gestion de l’eau au Québec et en mettant en œuvre des engagements de la Politique nationale de l’eau (2002). (...)

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Un plan de développement durable fort décevant

Par Jean Baril, LL. M.
Avocat et auteur

Comme prévu dans la Loi sur le développement durable, les 150 ministères, organismes et entreprises du gouvernement du Québec viennent de publier leurs plans quinquennaux de développement durable énonçant les actions et les priorités retenues pour se conformer à la Stratégie gouvernementale de développement durable 2008-2013. Puisque le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs (MDDEP) est responsable de promouvoir et de coordonner la démarche de développement durable au sein de l’Administration publique québécoise, nous avons choisi d’analyser son Plan d’action de développement durable 2008-2013. (...)

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