Par Simon Laquerre,
Directeur général du Conseil régional de l’environnement de l’Abitibi-Témiscamingue
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Depuis un certain temps, le BAPE (Bureau d’audiences publiques sur l’environnement) essuie les critiques. D’un côté, des promoteurs le considèrent comme un obstacle au développement. De l’autre, des citoyens et des environnementalistes se demandent si les dés sont pipés. La mine à ciel ouvert à Malartic constitue un exemple récent où le BAPE a été critiqué de toutes parts. Le BAPE existe depuis plus de 30 ans. Son rôle consiste à évaluer les projets de développement en se fondant sur des critères objectifs, sur une analyse scientifique et sur des normes environnementales précises. La procédure d’audiences publiques vise à identifier les attentes du milieu et à cerner les enjeux liés à un projet. À chaque examen d’un projet par le BAPE, le promoteur doit en exposer les impacts environnementaux. Les citoyens ont alors l’occasion de s’informer, de poser des questions et d’exprimer leur opinion, comme c’est le cas présentement pour le projet de voie de contournement à Rouyn-Noranda. Le BAPE est un important outil de démocratie participative qui permet aux citoyens de faire contrepoids aux promoteurs. Le BAPE s’est montré plusieurs fois capable de mener de front la sensibilisation du grand public et l’interrogatoire serré des promoteurs. Toutefois, et c’est là que le bât blesse, le BAPE n’a aucun pouvoir décisionnel et le gouvernement peut ignorer ses recommandations. Le personnel du BAPE fait ce qu’il peut en fonction des limites et des pouvoirs qui lui sont conférés. Serait-il opportun de réformer le BAPE? Plusieurs spécialistes du développement durable y seraient favorables, notamment pour renforcer l’indépendance du BAPE face au gouvernement, élargir ses pouvoirs et assurer un suivi des recommandations. En résumé, donner un peu plus de mordant au BAPE. |
