Relance du comité de suivi : Osisko ne suit pas les recommandations du BAPE

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Par le Comité de vigilance de Malartic


La compagnie Osisko n’a pas suivi les recommandations du Bureau d’audience publique sur l’environnement (BAPE) quant à la formation et au financement du comité de suivi du projet Canadian Malartic. C’est le constat qu’est forcé de faire le Comité de vigilance de Malartic suite à la récente annonce de la remise sur pied du comité de suivi et après une relecture attentive des recommandations du BAPE.

La position du Comité de vigilance s’inspire très largement du rapport des audiences du BAPE tenues à Malartic, où on peut lire en page 79 « Le promoteur se dit ouvert aux suggestions quant à la composition et au fonctionnement du comité… » et que « Pour la Commission, le comité de suivi du projet devrait débuter sur de nouvelles bases en donnant la possibilité aux citoyens de choisir leurs représentants ».

En ce qui concerne le financement du comité, le BAPE considère « que le comité de suivi doit pouvoir travailler en toute indépendance, tant en ce qui concerne la prise de décision que de l’utilisation des fonds. » et « Que le financement doit être suffisant pour permettre au comité de faire appel à des experts indépendants si requis afin de le soutenir dans le traitement d’aspects exigeants des connaissances scientifiques, techniques ou particulières au milieu d’insertion. »

À la mi-janvier, à la demande d’Osisko, le Comité de vigilance a pourtant remis un document à cet effet avec des exemples de comités de suivi fonctionnels existant ailleurs au pays. Le document faisait aussi référence aux recommandations du BAPE concernant la formation d’un comité de suivi. Dans le cas présent, c’est Osisko qui a choisi les membres ainsi que le président. Quant au financement, le Comité de vigilance juge que les cinquante mille dollars proposés par Osisko sont insuffisants pour le fonctionnement d’un comité de suivi qui se veut les oreilles, les yeux et la bouche des citoyens.

La compagnie Osisko a choisi d’ignorer les recommandations du BAPE. Si le passé est garant de l’avenir, comment ne pas douter de la capacité du comité de suivi nommé par Osisko, à remplir sa tâche ! Cet épisode de la saga Osisko démontre que la Loi sur les mines doit absolument prévoir des mécanismes d’encadrement bien défini afin d’assurer le bon fonctionnement des comités de suivi indépendants et dont le principal objectif est d’éviter des dérapages qui pourraient avoir des conséquences néfastes pour les citoyens et l’environnement.

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