D’abord, merci encore pour vos nombreux appuis cette semaine concernant notre bataille face à la poursuite de 350 000$ de Pétrolia contre le Soleil et moi-même.
Bilan du vendredi 29 avril
Notre première comparution devant la Cour supérieure du Québec s’est très bien déroulée vendredi, à Québec. J’ai été très impressionné par la qualité du plaidoyer de Michel Bélanger, l’avocat qui m’accompagne dans cette affaire, et je lui suis très reconnaissant.
L’avocat du journal le Soleil, Me Payne, a également fait un excellent plaidoyer en défense de la liberté de presse et de la liberté d’expression, particulièrement dans le contexte des débats publics qui animent actuellement le Québec en matière de ressources naturelles.
Je remercie également ceux et celles qui ont eu la possibilité de se libérer de leurs obligations quotidiennes pour venir sur place à Québec. La petite salle était presque pleine au 2/3 au plus fort de la matinée.
Prochaine étape?
Vendredi, nous avons plaidé que la Cour rejette cette poursuite parce que déraisonnable et abusive, notamment en vertu des nouveaux articles du Code de procédure civil (54.1 et suivants) qui visent justement à favoriser la liberté d’expression et la participation aux débats publics.
La Cour a entendu toutes les parties sur cette question (dans l’ordre plaidé: nous, le Soleil et Pétrolia) et doit maintenant trancher. La décision pourrait prendre encore plusieurs semaines (sans compter que Pétrolia, ou nous, pourrions décider d’en appeler de la décision).
Faire un don
Dès cette semaine, vous, vos collègues, amis et le public en général pourront commencer à faire des dons pour nous appuyer dans cette bataille juridique (tout montant excédentaire servirait à défendre d’autres citoyens et organismes aux prises avec des poursuites similaires). D’autres informations suivront à ce sujet.
