Les ministres Nicolas Marceau et Martine Ouellet annoncent la tenue d'un forum sur les redevances minières

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Photo de Christophe Meneboeuf – Wikipedia commons

Le ministre des Finances et de l'Économie, M. Nicolas Marceau, et la ministre des Ressources naturelles, Mme Martine Ouellet, ont annoncé aujourd'hui qu'un forum sur les redevances minières aura lieu le 15 mars prochain à Montréal.

« La question des redevances minières constitue un enjeu important pour le Québec. Nous avons la ferme intention de nous assurer que les Québécois puissent retirer une juste part des ressources qui leur appartiennent », a déclaré la ministre Ouellet.

Un document de consultation sera rendu disponible au cours des prochaines semaines sur les sites Internet du ministère des Finances et de l'Économie et du ministère des Ressources naturelles. Ce document contiendra notamment de l'information sur le secteur minier, sur le fonctionnement du régime d'impôt minier actuellement en vigueur et sur l'ensemble des montants prélevés auprès des sociétés minières au Québec.

« En campagne électorale, nous nous sommes engagés à augmenter l'impôt minier. Le forum que nous annonçons aujourd'hui nous permettra de convenir de la meilleure façon d'y arriver. Ainsi, nous réalisons un engagement pris dans le budget 2013-2014 de consulter l'industrie minière et des groupes concernés par cette question. Il s'agit d'une étape importante dans tout ce processus », a déclaré le ministre Marceau.

Pour l'occasion, l'Association minière du Québec, l'Association de l'exploration minière du Québec, des entreprises minières ainsi que différents groupes ou experts concernés par le sujet seront invités à donner leur opinion et leurs suggestions sur cette question.  Le forum sera co-présidé par Monsieur Jacques Fortin (HEC Montréal) et monsieur Pierre Lasserre (UQAM-CIRANO).

À la suite de cette consultation, le gouvernement entend rapidement annoncer les mesures découlant de la révision du régime d'impôt minier.

 

Source: Gouvernement du Québec

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