Vous vous demandez comment les déchets dangereux sont gérés en Amérique du Nord?

La Commission de coopération environnementale a créé un cours de formation en ligne multilingue sur la gestion des matières dangereuses, afin d’aider des entreprises du monde entier à mieux comprendre ce qui est autorisé et ce qui ne l’est pas, de même que les formalités administratives à respecter dans notre région. La formation est accessible à l’adresse www.cec.org/dechetsdangereux.

Chaque année, des entreprises de l’Amérique du Nord et leurs partenaires commerciaux importent ou exportent des milliers de tonnes de déchets dangereux et de matières recyclables dangereuses issus des procédés de production. S’ils ne sont pas traités comme il se doit, les déchets dangereux peuvent présenter des risques importants pour la santé publique et l’environnement. Pour protéger la santé et l’environnement, et se conformer aux nombreuses lois nationales et ententes internationales en vigueur en Amérique du Nord, il faut adopter des pratiques de gestion écologiquement rationnelle.

Ce cours convivial explique quels produits peuvent être considérés comme des déchets dangereux (batteries, solvants usés, etc.) et sont visés par des ententes internationales qui s’appliquent en Amérique du Nord; il décrit également les exigences environnementales qui s’appliquent aux importations et aux exportations et que les trois signataires (Canada, Mexique et États-Unis) de l’Accord de libre-échange de l’Amérique du Nord (ALÉNA) doivent respecter. À la fin de chaque module, une section « Vérification des connaissances » permet d’évaluer la compréhension du contenu.

Le Conseil de la CCE a commandé cette formation en 2011 afin d’informer la population de l’Amérique du Nord et les partenaires commerciaux sur les lois et règlements qui s’appliquent aux mouvements transfrontaliers de déchets dangereux, dans le but d’améliorer le respect des règlements avant que les produits dangereux n’arrivent aux points d’entrées de l’Amérique du Nord et après leur entrée sur le territoire

La formation a été élaborée par le Groupe de travail nord-américain sur l’application et l’observation des lois.

Par ailleurs, le Conseil de la CCE a annoncé le 11 juillet 2013 lors de sa réunion annuelle tenue à Los Cabos, au Mexique, que la Commission poursuivra ses travaux sur le commerce des déchets en Amérique du Nord en 2013-2014. Les trois pays cibleront le commerce illégal de matières visées par des lois de l’environnement en Amérique du Nord, c’est-à-dire les déchets électroniques, les déchets dangereux (comme les batteries d’accumulateur au plomb usées), les substances appauvrissant la couche d’ozone et les motocyclettes non conformes.

Source: CCE